DAMPFGENERATOREN
Brevet européen · EP1932163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1932163
- Numéro de demande
- EP06794629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2006
- Publié
- 18 juin 2008
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01B 1/00 (2006.01)B01L 3/02 (2006.01)//G01N 1/28 (2006.01)//H01J 49/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0520397 07.10.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/003677 04.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/042763 19.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
ATKINSON, Jonathan, Richard
Watford Hertfordshire WD25 7DW, GB
FITZGERALD, John, Patrick
Watford Hertfordshire WD17 3EE, GB
TAYLOR, Stephen, John
Hyde Heath Buckinghamshire HP6 5RE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.