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Brevet européen · EP1932224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1932224
- Numéro de demande
- EP06799814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2006
- Publié
- 18 juin 2008
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02B 1/052 (2006.01)H01R 4/38 (2006.01)H02B 1/20 (2006.01)H01R 25/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 0502128 26.09.2005
- Demande PCT
- PCT/SE2006/050351 26.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/035170 29.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
JERKSJÖ, Sven
441 95 Alingsås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.