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Brevet européen · EP1932382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1932382
- Numéro de demande
- EP05805382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2005
- Publié
- 18 juin 2008
- Délivré
- 15 août 2012
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 72/08 (2009.01)//H04W 16/08 (2009.01)//H04W 72/04 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2005/053243 03.10.2005
- Publication PCT
- WO2007/039789 12.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 15 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Inventeur
CARLSSON, Roland
S-433 50 Öjersjö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.