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Brevet européen · EP1932442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1932442
Numéro de demande
EP07022833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2007
Publié
18 juin 2008
Délivré
6 mai 2009
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 23/04 (2006.01)
A43C 11/12 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006058761 12.12.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 18 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Zink, Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach

    Publié dans Swissreg le 18.06.2009

  3. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Inventeur

Braid, Rudolf

A-4792 Münzkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.