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Brevet européen · EP1932550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1932550
Numéro de demande
EP06797910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2006
Publié
18 juin 2008
Délivré
8 juin 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/44 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
A61L 27/58 (2006.01)
Priorité
JP 2005265340 13.09.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/318160 13.09.2006
Publication PCT
WO2007/032390 22.03.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

SHIKINAMI, Yasuo

Osaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.