Maschinenspindel

Brevet européen · EP1932617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1932617
Numéro de demande
EP07023178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2007
Publié
18 juin 2008
Délivré
23 déc. 2009
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 5/04 (2006.01)
B23Q 11/10 (2006.01)
B23Q 11/12 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 17/10 (2006.01)
Priorité
US 874857 P 14.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 20 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  3. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Inventeur

Hackman, Roger L.

Winnebago, Illinois 61088, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.