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Brevet européen · EP1932618 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1932618
Numéro de demande
EP07023792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 déc. 2007
Publié
18 juin 2008
Délivré
3 nov. 2010
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23Q 17/24 (2006.01)
G05B 19/4069 (2006.01)
Priorité
DE 102006059819 11.12.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 7 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2023

  5. 22 févr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  6. 9 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.12.2010

  7. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

Index-Werke GmbH & Co. KG Hahn & Tessky

Plochinger Strasse 92, 73730 Esslingen, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Seeger, Hartmut Prof. Dipl.-Ing.

70329 Stuttgart, DE

Maier, Thomas Prof. Dr. -Ing.

70563 Stuttgart, DE

Dudic, Ivan Dr. -Ing.

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Beck, Eberhard Dipl. -Ing.

73773 Aichwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.