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Brevet européen · EP1932657 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1932657
Numéro de demande
EP07024171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2007
Publié
18 juin 2008
Délivré
23 juin 2010
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B31B 1/88 (2006.01)
B41F 19/06 (2006.01)
Priorité
EP 06025936 14.12.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

BOBST SA

Route des Flumeaux 50, 1008 Prilly

Inventeur

Reymond, Jacques

1196 Gland

Valterio, Roberto Joli-Clos

1867 Ollon

Butty, Christian

1374 Corcelles-Sur-Chavornay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.