Procédé et machine de pliage de découpes

Brevet européen · EP1932658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1932658
Numéro de demande
EP07023515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2007
Publié
18 juin 2008
Délivré
14 oct. 2009
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31B 5/36 (2006.01)
B31B 5/74 (2006.01)
B31B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 06025554 11.12.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

BOBST S.A.

Case Postale, 1001 Lausanne

Inventeur

Cailloux, Lionel

74200 Thonon-Les-Bains, FR

Dupertuis, Roger

1148 La Praz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.