BIEGUNGS-BEGRENZER FÜR EINE WIRBELSÄULENPROTHESE
Brevet européen · EP1933736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1933736
- Numéro de demande
- EP06780483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2006
- Publié
- 25 juin 2008
- Délivré
- 4 nov. 2009
- Radié
- 11 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 228245 19.09.2005
- Demande PCT
- PCT/IL2006/001063 11.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/034472 29.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 11.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 1 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
3 entrées antérieures
- 1 sept. 2011
Transféré
- Titulaire
- Impliant Ltd., 7 Giborey Israel street, P.O.Box 8630, 42504 Ramat Poleg, Israël → Premia Spine Ltd., 7 Giborey Israel Street, P.O.Box 8630, 42504 Ramat Poleg, Israël
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 6 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 06.03.2010
- 4 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
Parties
Inventeur
36089 Kiryat Tivon, IL
71700 Modiin, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.