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Brevet européen · EP1933739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1933739
Numéro de demande
EP06816626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2006
Publié
25 juin 2008
Délivré
18 sept. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 724962 P 07.10.2005
Demande PCT
PCT/US2006/039549 06.10.2006
Publication PCT
WO2007/044716 19.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Titulaire

Alphatec Spine, Inc.

2051 Palomar Airport Road Suite 100, Carlsbad, California 92011, US

Inventeur

PURCELL, Thomas

Del Mar, CA 92014, US

EISMONT, Frank

Miami, FL 33137, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.