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Brevet européen · EP1933962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1933962
- Numéro de demande
- EP06804292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2006
- Publié
- 25 juin 2008
- Délivré
- 24 nov. 2010
- Radié
- 28 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 21/02 (2006.01)A63G 31/16 (2006.01)A63G 21/08 (2006.01)
- Priorité
- US 240414 30.09.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/038413 28.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/041483 12.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 24 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
1 entrée antérieure
- 24 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
Parties
Inventeur
Orlando, FL 32835, US
Orlando, FL 32819, US
Windermere, FL 34786, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.