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Brevet européen · EP1933995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1933995
- Numéro de demande
- EP05783795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2005
- Publié
- 25 juin 2008
- Délivré
- 25 janv. 2012
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21C 3/00 (2006.01)B21C 3/02 (2006.01)B21C 3/16 (2006.01)B21C 3/18 (2006.01)B21C 25/04 (2006.01)B21K 5/20 (2006.01)B23P 15/24 (2006.01)H05K 3/00 (2006.01)C22C 45/02 (2006.01)B29C 45/02 (2006.01)B29C 33/42 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2005/009629 08.09.2005
- Publication PCT
- WO2007/028410 15.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 25 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
Parties
Inventeur
DENEUVILLE, Patrick
F-38430 Moirans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.