MESSER

Brevet européen · EP1934021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1934021
Numéro de demande
EP06805395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2006
Publié
25 juin 2008
Délivré
24 mars 2010
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005049411 13.10.2005
Demande PCT
PCT/DE2006/001777 10.10.2006
Publication PCT
WO2007/042001 19.04.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 22 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  4. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

MARTOR KG

Heider Hof 60, 42653 Solingen, DE

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

POLEI, Gudula

42653 Solingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.