VORFORMHEIZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1934029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1934029
- Numéro de demande
- EP06793444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2006
- Publié
- 25 juin 2008
- Délivré
- 19 janv. 2011
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29B 13/02 (2006.01)B29C 49/64 (2006.01)B29C 49/68 (2006.01)H05B 6/02 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20050466 13.09.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/066268 12.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/031509 22.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 20 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 19 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
Parties
Inventeur
ARMELLIN, Alberto
I-31029 Vittorio Veneto, IT
COROCHER, Carlo
I-31015 Conegliano, IT
DUGHIERO, Fabrizio
I-35028 Piove Di Sacco, IT
FORZAN, Michele
I-35141 Padova, IT
ZOPPAS, Matteo
I-31015 Conegliano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.