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Brevet européen · EP1934029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1934029
Numéro de demande
EP06793444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2006
Publié
25 juin 2008
Délivré
19 janv. 2011
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29B 13/02 (2006.01)
B29C 49/64 (2006.01)
B29C 49/68 (2006.01)
H05B 6/02 (2006.01)
Priorité
IT RM20050466 13.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/066268 12.09.2006
Publication PCT
WO2007/031509 22.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 20 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  3. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Inventeur

ARMELLIN, Alberto

I-31029 Vittorio Veneto, IT

COROCHER, Carlo

I-31015 Conegliano, IT

DUGHIERO, Fabrizio

I-35028 Piove Di Sacco, IT

FORZAN, Michele

I-35141 Padova, IT

ZOPPAS, Matteo

I-31015 Conegliano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.