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Brevet européen · EP1934110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1934110
- Numéro de demande
- EP06802996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2006
- Publié
- 25 juin 2008
- Délivré
- 8 juil. 2009
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 63/10 (2006.01)B29C 43/22 (2006.01)B29C 59/00 (2006.01)A44B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 248088 12.10.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/034624 06.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/046965 26.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 8 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2009
Parties
Inventeur
GALLANT, Christopher M.
Nottingham, NH 03290, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.