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Brevet européen · EP1934216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1934216
Numéro de demande
EP06793815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2006
Publié
25 juin 2008
Délivré
24 nov. 2010
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
A61K 31/435 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 05109241 05.10.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/066709 25.09.2006
Publication PCT
WO2007/039512 12.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.