NEUES GEN SMS 37

Brevet européen · EP1934344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1934344
Numéro de demande
EP06791885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2006
Publié
25 juin 2008
Délivré
24 févr. 2010
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
C12P 17/04 (2006.01)
C07K 14/195 (2006.01)
Priorité
EP 05021368 08.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/008706 07.09.2006
Publication PCT
WO2007/028602 15.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 24 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

CHEVREUX, Bastien

79618 Rheinfelden, DE

HAUK, Corina

79576 Weil am Rhein, DE

MOUNCEY, Nigel

CH-4102 Binningen

MUFFLER, Andrea

79713 Bad Säckingen, DE

SHINJOH, Masako

248-0017 Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.