KLAPPENBESCHLAG

Brevet européen · EP1934423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1934423
Numéro de demande
EP06804343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2006
Publié
25 juin 2008
Délivré
18 déc. 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/40 (2006.01)
Priorité
AT 16592005 12.10.2005
Demande PCT
PCT/AT2006/000415 10.10.2006
Publication PCT
WO2007/041736 19.04.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Titulaire

Julius Blum GmbH

Industriestrasse 1, 6973 Höchst, AT

Inventeur

DUBACH, Fredi

CH-8344 Bäretwil

BRUNNMAYR, Harald

A-6912 Hörbranz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.