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Brevet européen · EP1935005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1935005
Numéro de demande
EP06794716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2006
Publié
25 juin 2008
Délivré
21 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44C 1/22 (2006.01)
H01L 21/306 (2006.01)
H01L 21/67 (2006.01)
C23C 16/455 (2006.01)
Priorité
US 724938 P 11.10.2005
GB 0520694 12.10.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/003766 11.10.2006
Publication PCT
WO2007/042797 19.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Titulaire

SPP Process Technology Systems UK Limited

Imperial Park, Newport Gwent NP 10 8UJ, GB

Inventeur

BRANCHER, Carl, David, M.

Avergavenny NP7 7AD, GB

MACNEIL, John

Vale of Glamorgan CF5 6SH, GB

TROWELL, Robert, Kenneth

Thornbury, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.