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Brevet européen · EP1935266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1935266
Numéro de demande
EP07253221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2007
Publié
25 juin 2008
Délivré
25 janv. 2012
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 7/00 (2006.01)
A41D 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 0625102 15.12.2006
GB 0706766 05.04.2007
GB 0706769 05.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Inventeur

Rance, Jason

London N3 2QL, GB

Simmons, Melanie

London N3 2QL, GB

Yeomans, Deborah

London N3 2QL, GB

Harrison, Peter

London N3 2QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.