Ösenteil sowie in eine Materialbahn eingesetzes Öse
Brevet européen · EP1935273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1935273
- Numéro de demande
- EP07123222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2007
- Publié
- 25 juin 2008
- Délivré
- 16 nov. 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006019348 U 21.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 16 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
Parties
Inventeur
Than, Johannes
59846 Sundern - Endorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.