Lawinenrettungsgerät
Brevet européen · EP1935457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1935457
- Numéro de demande
- EP06026770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 déc. 2006
- Publié
- 25 juin 2008
- Délivré
- 2 déc. 2009
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 33/00 (2006.01)A62B 99/00 (2009.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 30 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 31 janv. 2018
Transféré
- Titulaire
- Aschauer, Peter, An der Dornwiese 3, 82166 Gräfelfing, Allemagne → SPIN SPV I Bet. GmbH, Gundelindenstr. 2, 80805 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
- 5 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 05.12.2009
- 2 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
Parties
Inventeur
Aschauer, Peter
82166 Gräfelfing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.