Antihaft Zusammensetzung

Brevet européen · EP1935511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1935511
Numéro de demande
EP08102190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2001
Publié
25 juin 2008
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05D 5/08 (2006.01)
Priorité
US 576886 24.05.2000
US 853636 14.05.2001
Divisionnaire de
EP01939375
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Titulaire

Reynolds Metals Company

6601 West Broad Street, Richmond, VA 23230, US

Inventeur

Robbins, Bruce

Richmond, VA 23226, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.