Anbauverdichter
Brevet européen · EP1936037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1936037
- Numéro de demande
- EP07018555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2007
- Publié
- 25 juin 2008
- Délivré
- 9 nov. 2011
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 3/074 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006061398 23.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.04.2021
- 1 avr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- MTS Maschinentechnik Schrode AG, Ehrenfelser Weg 13, 72534 Hayingen, Allemagne → MTS Schrode AG, Innovationsweg 1, 72534 Hayingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.04.2021
- 29 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
- 12 oct. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- MTS Gesellschaft für Maschinentechnik und, Sonderbauten MBH, Ehrenfelser Weg 13, 72534 Hayingen, Allemagne → MTS Maschinentechnik Schrode AG, Ehrenfelser Weg 13, 72534 Hayingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.10.2013
- 1 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 01.12.2011
1 entrée antérieure
- 9 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
88529 Zwiefalten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.