Tür- oder Fensterantrieb
Brevet européen · EP1936091 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1936091
- Numéro de demande
- EP07123527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2007
- Publié
- 25 juin 2008
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05F 15/611 (2015.01)E05F 15/70 (2015.01)
- Priorité
- DE 102006062333 22.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
Habicht, Olaf
8413, Neftenbach
Buk, Peter
70199, Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.