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Brevet européen · EP1936092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1936092
Numéro de demande
EP07022303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2007
Publié
25 juin 2008
Délivré
24 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E06B 9/32 (2006.01)
E06B 9/322 (2006.01)
Priorité
DE 102006060973 20.12.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 20 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.01.2015

  6. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Inventeur

Kaufmann, Dietmar

97837 Tiefenthal, DE

Kraft, Karlheinz

97225 Retzbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.