Automatische Türanlage
Brevet européen · EP1936098 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1936098
- Numéro de demande
- EP07123528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2007
- Publié
- 25 juin 2008
- Délivré
- 22 mai 2013
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/22 (2006.01)E06B 3/90 (2006.01)E06B 3/42 (2006.01)E06B 3/88 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006062332 22.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
Parties
Inventeur
Habicht, Olaf
8413, Neftenbach
Gottschalk, Klaus
71229, Leonberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.