Antirotations-Hafteinsatz

Brevet européen · EP1936212 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1936212
Numéro de demande
EP07254905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2007
Publié
25 juin 2008
Délivré
2 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16B 13/14 (2006.01)
F16B 33/02 (2006.01)
F16B 35/04 (2006.01)
Priorité
US 612356 18.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Inventeur

Houck, Joel

Lansing Illinois 60438, US

Hagel, Gerald W.

Lombard Illinois 60148, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.