Metallischer Schneidring

Brevet européen · EP1936250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1936250
Numéro de demande
EP08152465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2005
Publié
25 juin 2008
Délivré
7 juil. 2010
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/10 (2006.01)
Priorité
DE 202004012473 U 10.08.2004
Divisionnaire de
EP05777876
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Inventeur

Pott, Harald

42499 Hückeswagen, DE

Schmidt, Harald

51688 Wipperfürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.