Ultraschalldurchflussmessgerät

Brevet européen · EP1936333 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1936333
Numéro de demande
EP07023327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2007
Publié
25 juin 2008
Délivré
24 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 102006060453 19.12.2006
DE 102007004936 26.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

van Klooster, Jeroen Martin

4003 DJ, Tiel, NL

Hoogendoorn, Cornelis Johannes

4211 BG, Spijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.