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Brevet européen · EP1937003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1937003
Numéro de demande
EP07254988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2007
Publié
25 juin 2008
Délivré
12 mai 2010
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 1/06 (2006.01)
Priorité
US 870885 P 20.12.2006
US 956388 14.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 12 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2010

Parties

Inventeur

Kelly, Thomas C.

Lockport, Illinois 60441, US

Knaack, Russel A.

Homer Glen, Illinois 60491, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.