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Brevet européen · EP1937104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1937104
Numéro de demande
EP06828838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2006
Publié
2 juil. 2008
Délivré
27 janv. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 40/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005050896 21.10.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/010093 19.10.2006
Publication PCT
WO2007/045474 26.04.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

Seidel GmbH & Co.

Rosenstraße 8, 35037 Marburg, DE

Inventeur

BODENBENDER, Manfred

35037 Marburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.