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Brevet européen · EP1937168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1937168
Numéro de demande
EP06808344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2006
Publié
2 juil. 2008
Délivré
24 févr. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
GB 0521585 22.10.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/003912 20.10.2006
Publication PCT
WO2007/045895 26.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 24 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

Parties

Titulaire

Depuy International Limited

St. Anthonys Road, Beeston, Leeds LS11 8DT, GB

Inventeur

FIRKINS, Paul

2000 Neuchatel

SANDERS, Marc

7553 AM Hengelo, NL

SMITH, Richard

Memphis, TN 38112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.