PROCEDE D'EPILATION

Brevet européen · EP1937175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1937175
Numéro de demande
EP06820302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2006
Publié
2 juil. 2008
Délivré
27 mai 2015
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
FR 0553147 17.10.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/051043 17.10.2006
Publication PCT
WO2007/045793 26.04.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 28 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.08.2015

  5. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Titulaire

Eurofeedback

ZI de la Petite Montagne Sud, 3 rue de l'Aubrac CE 1714, 91017 Evry Cedex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

SAFRAOUI, Georges

F-91140 Villejust, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.