SYSTEM ZUR BEREITSTELLUNG VON SAUERSTOFF

Brevet européen · EP1937344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1937344
Numéro de demande
EP06825006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2006
Publié
2 juil. 2008
Délivré
19 déc. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/10 (2006.01)
F04B 25/02 (2006.01)
Priorité
US 231603 21.09.2005
Demande PCT
PCT/US2006/036398 19.09.2006
Publication PCT
WO2007/038065 05.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Inventeur

GOERTZEN, Gerold

OH 44212, US

NULL, William, A. Jr.,

OH 44880, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.