LASERMARKIERUNG VON SUBSTRATEN
Brevet européen · EP1937486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1937486
- Numéro de demande
- EP06794881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2006
- Publié
- 2 juil. 2008
- Délivré
- 21 mai 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/26 (2006.01)B41M 5/30 (2006.01)C09D 1/00 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)C09D 11/02 (2014.01)//B41M 5/32 (2006.01)//C08K 3/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0521513 21.10.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/003945 23.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/045912 26.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 21 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
Parties
Inventeur
STUBBS, Brian
Widnes WA8 8FW, GB
GREEN, William
Widnes WA8 8FW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.