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Brevet européen · EP1937588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1937588
Numéro de demande
EP06789410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2006
Publié
2 juil. 2008
Délivré
1 juil. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 5/33 (2006.01)
Priorité
US 706248 P 05.08.2005
Demande PCT
PCT/US2006/030463 04.08.2006
Publication PCT
WO2007/019320 15.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Inventeur

CROSSDALE, Garry, W.

Ripley Derbyshire DE5 3UN, GB

HAGUE, Barry

Yourshire, GB

ONUFRYK, Brian, P.

Spondon Derby DE21 7GZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.