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Brevet européen · EP1937688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1937688
Numéro de demande
EP06806921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2006
Publié
2 juil. 2008
Délivré
11 août 2010
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 487/14 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
Priorité
EP 05109446 11.10.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/066960 02.10.2006
Publication PCT
WO2007/042421 19.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 11 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2010

Parties

Inventeur

BUETTELMANN, Bernd

79650 Schopfheim, DE

KNUST, Henner

79618 Rheinfelden, DE

THOMAS, Andrew William

CH-4102 Binningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.