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Brevet européen · EP1937688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1937688
- Numéro de demande
- EP06806921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2006
- Publié
- 2 juil. 2008
- Délivré
- 11 août 2010
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 487/14 (2006.01)A61K 31/55 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 05109446 11.10.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/066960 02.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/042421 19.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 11 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2010
Parties
Inventeur
BUETTELMANN, Bernd
79650 Schopfheim, DE
KNUST, Henner
79618 Rheinfelden, DE
THOMAS, Andrew William
CH-4102 Binningen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.