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Brevet européen · EP1937970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1937970
Numéro de demande
EP05816537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2005
Publié
2 juil. 2008
Délivré
11 janv. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 27/10 (2006.01)
F04B 53/00 (2006.01)
F16C 27/06 (2006.01)
F16C 27/08 (2006.01)
Priorité
DE 102004056081 20.11.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/002022 09.11.2005
Publication PCT
WO2006/053526 26.05.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 11 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2012

Parties

Inventeur

BECKER, Uwe

35510 Butzbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.