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Brevet européen · EP1938038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1938038
Numéro de demande
EP06851647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2006
Publié
2 juil. 2008
Délivré
14 déc. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 1/30 (2006.01)
F41G 1/35 (2006.01)
Priorité
US 719926 P 22.09.2005
US 370590 07.03.2006
Demande PCT
PCT/US2006/020285 24.05.2006
Publication PCT
WO2008/048202 24.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Titulaire

Cubic Corporation

9333 Balboa Avenue, San Diego, CA 92123, US

Inventeur

ROES, John B.

San Diego, CA 92106, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.