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Brevet européen · EP1938078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1938078
Numéro de demande
EP06851631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2006
Publié
2 juil. 2008
Délivré
29 mars 2017
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 1/40 (2006.01)
G01N 1/22 (2006.01)
Priorité
US 202455 11.08.2005
Demande PCT
PCT/US2006/031338 11.08.2006
Publication PCT
WO2008/045023 17.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 16 nov. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Morpho Detection, LLC, 7151 Gateway Boulevard, Newark, CA 94560-1012, Etats-Unis d'Amérique → Rapiscan Systems, Inc., 2805 Columbia Street, Torrance, CA 90503, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.11.2019

  3. 16 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.11.2019

  4. 28 avr. 2018

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2018

  5. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  6. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Inventeur

SYAGE, Jack A.

Huntington Beach, CA 92646, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.