Behälterträger

Brevet européen · EP1939112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1939112
Numéro de demande
EP08075189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2002
Publié
2 juil. 2008
Délivré
5 déc. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 90/20 (2006.01)
B65B 69/00 (2006.01)
B65D 88/16 (2006.01)
Priorité
US 812235 19.03.2001
Divisionnaire de
EP02717442
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Inventeur

Hurst, William S.

Burlington Wisconsin 53105, US

Smith, Sidney T.

Lake Forest Illinois 60045, US

Caloz, Pierre

1219 Geneva

Ramachandran, Sindhu

Lake Zurich , Illinois 60047, US

Ulm, Michele M.

Antioch Illinois 60002, US

Rodriguez, Jesse F.

Huntley Illinois 60142-7319, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.