Anker mit verfugter Hülle

Brevet européen · EP1939394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1939394
Numéro de demande
EP07254935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2007
Publié
2 juil. 2008
Délivré
17 févr. 2010
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 20/02 (2006.01)
E21D 21/00 (2006.01)
E02D 5/80 (2006.01)
Priorité
DE 102006059891 19.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 31 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 27 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 27.05.2010

  4. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Titulaire

Minova International Limited

Brookstreet Des Roches, 1 Des Roches Square Witan Way, Witney, Oxon OX28 4LF, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Grocholewski, Marek

PL-61-627 Poznan, PL

Bitz, Charles

8902 Urdorf

Steiert, Roger

8964 Rudolfstetten-Friedlisberg

Wittmann, Rémy

68130 Altkirch, FR

Bartkowski, Casimir

68790 Morschwiller le Bas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.