COMPLEXE POLYMERE AMPHIPHILE-PDGF

Brevet européen · EP1940448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1940448
Numéro de demande
EP06808894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2006
Publié
9 juil. 2008
Délivré
6 mars 2013
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/18 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61P 17/02 (2006.01)
Priorité
FR 0509803 26.09.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/002666 26.09.2006
Publication PCT
WO2007/034320 29.03.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 26 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.03.2013

  3. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

ADOCIA

Adocia

115, Avenue Lacassagne, 69003 Lyon, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DUBREUCQ, Guy

59000 Lille, FR

DAHRI-CORREIA, Latifa

69720 Saint Bonnet de Mure, FR

CORREIA, José

69720 Saint Bonnet de Mure, FR

DURACHER, David

69004 Lyon, FR

SOULA, Rémi

69330 Meyzieu, FR

SOULA, Olivier

69330 Meyzieu, FR

SOULA, Gérard

F-69330 Meyzieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.