EINWEGGEBINDE MIT RÜHRER

Brevet européen · EP1940539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1940539
Numéro de demande
EP06790927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2006
Publié
9 juil. 2008
Délivré
15 déc. 2010
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 11/00 (2006.01)
B01F 11/04 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
Priorité
CH 15882005 03.10.2005
CH 6492006 20.04.2006
Demande PCT
PCT/CH2006/000536 02.10.2006
Publication PCT
WO2007/038893 12.04.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 2 mai 2014

    Transféré

    Titulaire
    Hanspeter Meier, Bruggholzstrasse 8, 8855 Wangen → Aspira Holding AG, Industrie Neuhof 54, 3422 Kirchberg

    Publié dans Swissreg le 02.05.2014

  3. 13 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.09.2012

  4. 13 sept. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Zeta Biopharma GmbH, Paracelsusweg 1, 8144 Tobelbad, Autriche → Hanspeter Meier, Bruggholzstrasse 8, 8855 Wangen

    Publié dans Swissreg le 13.09.2012

  5. 28 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 28.12.2010

  6. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Titulaire

Aspira Holding AG

Industrie Neuhof 54, 3422 Kirchberg

Inventeur

MEIER, Hans, Peter

CH-8855 Wangen/Nuolen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.