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Brevet européen · EP1940758 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1940758
- Numéro de demande
- EP06792865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2006
- Publié
- 9 juil. 2008
- Délivré
- 28 nov. 2012
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 29/56 (2006.01)C07C 35/08 (2006.01)C07F 7/08 (2006.01)B01J 31/14 (2006.01)
- Priorité
- US 720604 P 26.09.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/065387 17.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/039342 12.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 28 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.