COMPOSITION RESISTANTE AU FEU

Brevet européen · EP1940939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1940939
Numéro de demande
EP06804566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2006
Publié
9 juil. 2008
Délivré
29 août 2012
Radié
3 oct. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08K 7/24 (2006.01)
C08L 83/04 (2006.01)
Priorité
US 731008 P 28.10.2005
US 731363 P 28.10.2005
US 780022 P 06.03.2006
Demande PCT
PCT/BE2006/000108 03.10.2006
Publication PCT
WO2007/048208 03.05.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    03.10.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 03.10.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 10 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 10 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  5. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  6. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  7. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  8. 8 mai 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 08.05.2018

2 entrées antérieures
  1. 6 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 06.11.2012

  2. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Titulaire

Nanocyl S.A.

Rue de l'Essor 4, 5060 Sambreville, BE

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

ALEXANDRE, Michäel

B-4102 Ougree, BE

DUBOIS, Philippe

B-4260 Braives, BE

DEVALCKENAERE, Myriam

F-59730 Vertain, FR

CLAES, Michäel

B-4020 Liege, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.