GEMISCHTE SILANE
Brevet européen · EP1940974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1940974
- Numéro de demande
- EP06807381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2006
- Publié
- 9 juil. 2008
- Délivré
- 25 avr. 2012
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 4/00 (2006.01)C04B 41/49 (2006.01)C09D 183/08 (2006.01)C08G 77/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 05110033 26.10.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/067549 18.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/048745 03.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 10 janv. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.01.2022
- 10 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.01.2022
- 15 sept. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Nanogate AG, Zum Schacht 3, 66287 Quierschied-Göttelborn, Allemagne, Dow Corning Limited, Cardiff Road, Barry, South Glamorgan CF63 2YL, Wales, Royaume-Uni → Nanogate AG, Zum Schacht 3, 66287 Quierschied-Göttelborn, Allemagne, DOW SILICONES UK LIMITED, Cardiff Road, Barry, Vale of Glamorgan CF63 2YL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 15.09.2018
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 1 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 01.05.2012
- 25 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
66386 St.ingbert, DE
66578 Heiligenwald, DE
Barry Vale Of Glamorgan CF62 8NG, GB
Carmarthen SA33 6AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.