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Brevet européen · EP1941070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1941070
Numéro de demande
EP06851605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2006
Publié
9 juil. 2008
Délivré
30 sept. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 6/00 (2006.01)
C22C 38/00 (2006.01)
C22C 38/02 (2006.01)
C22C 38/44 (2006.01)
C22C 38/48 (2006.01)
C22C 38/58 (2006.01)
Priorité
US 687400 P 03.06.2005
US 270279 09.11.2005
Demande PCT
PCT/US2006/013175 07.04.2006
Publication PCT
WO2008/041961 10.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

ATI Properties, Inc.

1600 N.E. Old Salem Road, Albany, OR 97321, US

Inventeur

RAKOWSKI, James, M.

Pittsburgh, PA 15212, US

STINNER, Charles, P.

Gibsonia PA 15044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.